Je constate que des plagiats donnent lieux à des versions commerciales. Je rappelle que mes articles sont en diffusion libre et gratuite sous réserve du respect du copyright des auteurs. Il est donc impératif de citer explicitement les auteurs. Et que toute forme de « copie » à des fins commerciales est interdite sans un accord écrit de D. R. Denocla.
La totalité des « Notes de recherche » en © depuis 2002 et présentées sur ce site sont déposées et protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et la Loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information publiée au Journal Officiel du 3 août 2006.
Les contrevenants s’exposent à des poursuites pénales pour atteinte à la propriété intellectuelle.
Aucune forme de commercialisation n’est autorisée autre que les publications de Morphéus Editions SARL.
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